Mentions légales

Le site www.bi2b.eu est édité par BSL consulting

A propos de BSL consulting

BSL consulting SARL
RCS VERSAILLES : 437 709 546 / SIRET : 43770954600034

Siège :
3, Place Mendès France 78990 Elancourt

A propos du site www.bi2b.eu

Directeur de la publication : Stéphane ROUSSEL

Hébergement : Le présent site Internet est hébergé par la société AMEN

Responsabilité

Les informations contenues dans le site sont nécessairement partielles et n’ont aucune valeur contractuelle. BSL consulting ne sauraient être tenues pour responsables des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d’un virus sur son site.

De même, BSL consulting ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit). Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site, qu’en aucun cas, BSL consulting ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web et des éventuels documents en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.
Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Conditions d’accès au site

L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Protection des données nominatives

Les données nominatives recueillies sur le site concernant l’internaute ne peuvent être utilisées que par le propriétaire du site. La collecte et le traitement de ces informations sont réalisées conformément aux dispositions de l’article 27 de la loi n°78-17 (loi Informatique et Liberté) du 6 janvier 1978 qui permettent à l’utilisateur du site de disposer d’un droit d’accès et de rectification concernant ces données auprès de l’éditeur du site en écrivant à BSL consulting, à l’aide du formulaire de contact.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Cookies

La navigation sur le site bi2b.eu est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

> Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

> Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

> Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

> Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site Internet bi2b.eu est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication du site bi2b.eu. Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité de BSL consulting, celles-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Droit de propriété intellectuelle

La structure générale du site Internet bi2b.eu ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés (à savoir notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes, bases de données) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, le droit voisin, le droit des marques, le droit à l’image.

Seule l’utilisation du site Internet bi2b.eu pour consultation à titre personnel est autorisée à l’exclusion de tout acte d’exploitation.

Les présentes conditions générales d’utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

A ce titre, à défaut d’autorisation expresse de BSL consulting, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site Internet bi2b.eu et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.